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Mentions légales

01Éditeur du site

Le présent site est édité par ASE XXL ANIMATION, société qui exploite la marque Grand Soir Événements.

ASE XXL ANIMATION, société par actions simplifiée au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 11 boulevard Faidherbe, 62670 Mazingarbe, immatriculée sous le numéro 828 043 919 R.C.S. Arras, SIRET 82804391900038, numéro de TVA intracommunautaire FR84828043919.

Le directeur de la publication est Alexandre Bruchet.

02Nous contacter

Toute demande relative au site, à son contenu ou à une prestation peut être adressée par le formulaire de contact, ou directement :

Horaires du standard téléphonique : Du lundi au vendredi, 9h-12h et 14h-18h.

03Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés dans l’Union européenne.

Contenu à fournir

Confirmer la référence exacte de l'offre souscrite et le pays d'hébergement du datacenter, une fois le compte OVH ouvert au nom de l'entité. Les informations d'immatriculation d'OVH ci-dessus sont publiques : elles restent à revérifier au jour de la mise en ligne.

04Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, la charte graphique, les logotypes, les pictogrammes, les photographies et la structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, à l’exception des courtes citations dûment référencées et des usages autorisés par la loi.

La marque Grand Soir Événements et son logotype ne peuvent être reproduits sans accord écrit, y compris dans un document commercial ou une réponse à consultation qui nous citerait.

05Crédits

Les polices de caractères employées sur ce site sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1. Elles sont servies depuis notre propre domaine : votre navigateur n’interroge aucun serveur tiers pour les afficher.

Contenu à fournir

Le crédit des photographies : nom du ou des photographes et mention de la cession de droits d'exploitation, à obtenir en même temps que les photos elles-mêmes. Une photo d'archive fournie sans cession écrite n'est pas publiable et c'est la question qu'on oublie de poser au moment où l'on est content d'avoir enfin les images.

06Cookies et mesure d'audience

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07Liens hypertextes

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La création d’un lien vers ce site est libre, dès lors qu’elle ne porte pas atteinte à la marque et qu’elle n’entretient aucune confusion sur l’origine du contenu.

08Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent des prestations dont le contenu exact est arrêté au devis, seul document contractuel.

Les délais, les capacités et les dispositifs décrits sont des ordres de grandeur issus de notre pratique. Ils ne constituent pas un engagement contractuel tant qu’ils ne figurent pas sur une proposition écrite qui vous est adressée.

09Droit applicable et différends

Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français.

En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.

Contenu à fournir

Les coordonnées du médiateur de la consommation auquel l'entreprise adhère. C'est une obligation dès lors qu'on vend à des particuliers et le site s'adresse nommément aux mariages et aux réceptions privées. L'adhésion se souscrit auprès d'un médiateur référencé, elle n'est pas gratuite.